Sur place ou à emporter

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Cet article vous explique comment utiliser la fonction « Sur place ou à emporter » pour moduler les taux de TVA applicables sur vos tickets de caisse.

 

1/ Petits rappels de fiscalité

En France :
Dans les cafés et restaurants, les produits peuvent avoir un taux de taxe différent s’ils sont consommés immédiatement ou pas. Dans le cas de la France, en consommation immédiate (généralement sur place) le taux applicable est de 10%, sinon le taux passe à 5,5% (hors alcool toujours taxé au taux normal de 20%).
Avant la notion de « sur place ou à emporter », c’est le conditionnement du produit et la possibilité de le consommer de façon différée qui détermine le taux de taxe à appliquer.
ex : une glace en cornet sera taxée à 10% alors qu’une glace dans un pot scellé sera taxée à 5,5% ; un jus d’orange dans un gobelet sera taxé à 10% alors qu’un jus d’orange en canette sera taxé à 5,5% ; une pizza livrée chaude sera taxée à 10%, alors qu’une pizza froide achetée chez le traiteur sera taxée à 5,5%.
Cette notion de « consommation immédiate » est parfois floue  (ex : un pain chocolat est toujours taxé à 5,5%, alors qu’un sandwich est toujours taxé à 10%) et le mieux est de vous référer aux pratiques de votre secteur.
Dans un fast-food, bien que la plupart des produits soient conditionnés, le taux applicable est de 10%, que ce soit sur place ou à emporter. Ici, c’est la notion de produits chauds devant être consommés rapidement qui a été retenue. Une petite exception subsiste pour les boissons non alcoolisées dont le conditionnement permet la conservation (canettes, bouteilles…) qui peuvent être taxées à 5,5%.
Une fois cette notion de consommation immédiate appréhendée, c’est le lieu de consommation qui déterminera le taux de taxe applicable pour les produits pouvant bénéficier d’un taux réduit à 5,5%.
ex : une canette de jus d’orange consommée sur place sera taxée à 10% (alors que si on l’emporte elle sera taxée à 5,5%).

En Suisse :
C’est uniquement la notion de sur-place (8%) ou à emporter (2,5%) qui détermine le taux de taxe applicable.

En Belgique :
C’est la notion de livraison de biens ou de prestation de services qui détermine le taux applicable.
On parle de prestations de services (nourriture taxée à 12%) lorsque la nourriture est servie accompagnée d’un ensemble de services propres au restaurant (mise à disposition de locaux, service à table, personnel) ou à la restauration (catering, nourriture à emporter…). Dans ce cas, les boissons sont toujours taxées au taux normal de 21% (avec ou sans alcool).
Les produits sans préparation (ex: chips, barres chocolatées…) sont toujours taxés à 21%.
Une livraison de bien (nourriture taxée à 6%) n’implique donc aucun service autre que la livraison de repas préparés (ex : traiteur). Les boissons non alcoolisées sont aussi taxées à 6% alors que les boissons avec alcool sont taxées à 21%.

Le particularisme de chaque pays (analyse limitée dans cet article aux pays francophones européens) rend donc difficile l’application de la notion « sur place ou à emporter » dans un système de caisse.

 

2/ La gestion des ventes à emporter dans Hiboutik

Le logiciel Hiboutik vous permet de choisir si une vente est à emporter ou sur place.
En cochant le droit « Autoriser la modification de la TVA pour les ventes à emporter & sur place » dans la gestion des accès (Paramètres/Utilisateurs/Gestion des accès), un bouton « à emporter » apparaît dans le bas de la partie droite de votre interface de caisse.

En sélectionnant « à emporter », la TVA des produits soumis au taux normal de la restauration passera au taux réduit de la restauration (ex: de 10% à 5,5% pour la France).

Comme nous l’avons vu, beaucoup de produits ne peuvent pas bénéficier du taux réduit de la restauration. Vous pouvez donc remettre au taux normal de la restauration les produits non concernés en les sélectionnant dans la vente, puis en modifiant le taux de taxe dans la partie gauche.

Si uniquement un ou peu de produits sont concernés par le taux réduit, vous pouvez directement les sélectionner dans la vente et choisir de les passer au taux réduit.

Ces opérations ne modifient pas le prix final TTC de vos produits, mais uniquement la taxe calculée sur la vente.

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La logiciel de caisse Hiboutik vous permet de gérer simplement les variations de TVA sur vos ventes à emporter.

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