Sur place ou à emporter

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Cet article explique la gestion des ventes sur place et à emporter, qui peuvent être soumises à des taux de taxe différents.
Pour gérer cette problématique dans Hiboutik vous devez avoir souscrit à l’option Premium et activé l’application « sur place et à emporter » dans la section Apps de votre compte.

 

1/ Fiscalité

En France :
Dans les cafés et restaurants, les produits peuvent avoir un taux de taxe différent s’ils sont consommés immédiatement ou pas. Dans le cas de la France, en consommation immédiate (généralement sur place) le taux applicable est de 10%, sinon le taux passe à 5,5% (hors alcool toujours taxé au taux normal de 20%).
Avant la notion de « sur place ou à emporter », c’est le conditionnement du produit et la possibilité de le consommer de façon différée qui détermine le taux de taxe à appliquer.
ex : une glace en cornet sera taxée à 10% alors qu’une glace dans un pot scellé sera taxée à 5,5% ; un jus d’orange dans un gobelet sera taxé à 10% alors qu’un jus d’orange en canette sera taxé à 5,5% ; une pizza livrée chaude sera taxée à 10%, alors qu’une pizza froide achetée chez le traiteur sera taxée à 5,5%.
Cette notion de « consommation immédiate » est parfois floue  (ex : un pain chocolat est toujours taxé à 5,5%, alors qu’un sandwich est toujours taxé à 10%) et le mieux est de vous référer aux pratiques de votre secteur.
Dans un fast-food, bien que la plupart des produits soient conditionnés, le taux applicable est de 10%, que ce soit sur place ou à emporter. Ici, c’est la notion de produits chauds devant être consommés rapidement qui a été retenue. Une petite exception subsiste pour les boissons non alcoolisées dont le conditionnement permet la conservation (canettes, bouteilles…) qui peuvent être taxées à 5,5%.
Une fois cette notion de consommation immédiate appréhendée, c’est le lieu de consommation qui déterminera le taux de taxe applicable pour les produits pouvant bénéficier d’un taux réduit à 5,5%.
ex : une canette de jus d’orange consommée sur place sera taxée à 10% (alors que si on l’emporte elle sera taxée à 5,5%).

En Suisse :
C’est uniquement la notion de sur-place (8%) ou à emporter (2,5%) qui détermine le taux de taxe applicable.

En Belgique :
C’est la notion de livraison de biens ou de prestation de services qui détermine le taux applicable.
On parle de prestations de services (nourriture taxée à 12%) lorsque la nourriture est servie accompagnée d’un ensemble de services propres au restaurant (mise à disposition de locaux, service à table, personnel) ou à la restauration (catering, nourriture à emporter…). Dans ce cas, les boissons sont toujours taxées au taux normal de 21% (avec ou sans alcool).
Les produits sans préparation (ex: chips, barres chocolatées…) sont toujours taxés à 21%.
Une livraison de bien (nourriture taxée à 6%) n’implique donc aucun service autre que la livraison de repas préparés (ex : traiteur). Les boissons non alcoolisées sont aussi taxées à 6% alors que les boissons avec alcool sont taxées à 21%.

Le particularisme de chaque pays (analyse limitée dans cet article aux pays francophones européens) peut parfaitement être géré dans le logiciel de caisse Hiboutik.

 

2/ Configuration

Dans Paramètres/Utilisateurs/Gestion des accès, activez les droits :
– Gérer les tags des produits (caractéristiques avancées),
– Attribuer des tags au produit (caractéristiques avancées)
– Autoriser la modification de la TVA pour les ventes à emporter & sur place.

Dans Produits/Paramètres produits/Tags, créez la catégorie de tags « règles TVA » avec comme unique tag  « TVA à emporter ». Cela va nous permettre de taguer les produits qui peuvent bénéficier d’un taux réduit lorsqu’ils sont consommés à emporter.

 

Dans les fiches des produits concernés par le changement de taxe, vous trouverez une section Tags qui vous permettra de cocher le tag « A emporter ».
Par défaut, dans les fiches de ces produits, vous pouvez indiquer comme taux de taxe, le taux pour une consommation sur place.

Dans la section Applications de votre compte, activez l’application « sur place et à emporter », puis entrez dans les paramétrages de l’application.
Sélectionnez le taux de taxe de votre compte lorsque les produits sont consommés sur place, ainsi que le taux de taxe lorsqu’il sont consommés à emporter. Puis indiquez le tag « A emporter » qui déclenchera le changement de taxe sur les produits associés à ce tag.

Dans vos ventes, vous trouverez 2 boutons qui vous permettront d’opérer les changements de taxe nécessaires pour les produits éligibles à un taux de taxe réduit lorsqu’ils sont consommés à emporter.

Les prix TTC des produits restent inchangés, seule la taxe est modifiée.

Un bouton dans la vente indique le statut sur place ou à emporter de la vente.

Lorsque vous sélectionnez le produit dans la vente, vous pourrez vérifier le taux de taxe auquel le produit est soumis, et éventuellement le modifier.

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